Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'INSTINCT
AER HOLDING (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98760302
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2008

Présentation de la marque L'INSTINCT

Déposée le 19 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) AER HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INSTINCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AER HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, BRETONCELLES, 61110 REMALARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 207 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque L'INSTINCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'INSTINCT est expirée depuis le 19 novembre 2008.

AER HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : L.R.S. GROUPE EUROFEU , RESEAU SECURITE , EURO DESENFUMAGE , UM FORMATION , L.R.S.


AER HOLDING (société anonyme) - Zone Industrielle, BRETONCELLES, 61110 REMALARD - France - SIREN 353207707


CABINET LAVOIX - France


Inscription le 1 juillet 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°476497 - Publication au BOPI 2008-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs.