Déposée le 19 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) AER HOLDING
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'INSTINCT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-52 du 24 décembre 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) AER HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, BRETONCELLES, 61110 REMALARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 207 707 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.
La marque L'INSTINCT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760302.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AER HOLDING (société anonyme) - Zone Industrielle, BRETONCELLES, 61110 REMALARD - France - SIREN 353207707
CABINET LAVOIX - France
Inscription le 1 juillet 2008 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°476497 - Publication au BOPI 2008-07-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs.
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